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Awasome Art. R. 441-10 C) Du Code De L'urbanisme Ideas. Les prescriptions d'information, d'alerte et d'évacuation visées à l'article l. L’aménagement du territoire français nécessite le respect de divers règles économiques et écologiques par les acteurs concernés,.
A) un plan permettant de connaître la situation du terrain à l'intérieur de la commune ; Dispositions communes section 1 : Lorsque les travaux projetés nécessitent une autorisation de défrichement en application des articles l.
B) un plan sommaire des lieux indiquant les bâtiments de. Code de la construction et de l'habitation. Lorsque le projet a pour effet de modifier les façades ou les toitures d'un bâtiment.
2° les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : 14 ii jorf 31 mars 1984 date d'entrée en vigueur 1 avril. Lorsque les travaux projetés nécessitent une autorisation de défrichement en application des articles l.
Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions titre iv : Lorsque le projet a pour effet de modifier les façades ou les. Les demandes de permis de construire, d'aménager ou de démolir et les déclarations préalables sont adressées par pli recommandé avec demande d'avis de réception.
A) le plan des façades et des toitures ; A) le plan des façades et des toitures ; L'autorité compétente pour délivrer l'autorisation d'urbanisme vérifie que le projet qui lui est soumis est conforme aux mesures et caractéristiques qui ont justifié la décision de.
L’aménagement du territoire français nécessite le respect de divers règles économiques et écologiques par les acteurs concernés,. C) un document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction par rapport aux constructions avoisinantes et aux paysages, son impact visuel. A) un plan permettant de connaître la situation du terrain à l'intérieur de la commune ;
